Réunion du Conseil Municipal de Villers-Semeuse

Les conseils municipaux sont ouverts au public.

La prochaine réunion du conseil municipal de Villers-Semeuse aura lieu le jeudi 28 novembre 2024 à 20h30 en salle du conseil municipal en mairie.

Ordre du jour : 

A / FINANCES :

1) DÉCISION MODIFICATIVE N° 3-2024

2) OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT – EXERCICE 2025

3) CONSTRUCTION D’UN PÔLE SCOLAIRE ÉLÉMENTAIRE :

• demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la D.E.T.R.
• demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération ARDENNE MÉTROPOLE au titre du fonds territorial communautaire.

4) PÔLE SCOLAIRE ÉLÉMENTAIRE : AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT

5) CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL : AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT

 

B / RESSOURCES HUMAINES :

6) REMPLACEMENT SAISONNIERS POUR 2025

7) TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2025

8) RECRUTEMENT EN CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES

9) R.I.F.S.E.E.P. – FILIÈRE POLICE MUNICIPALE

 

C / ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

10) OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES EN 2025

 

D / URBANISME :

11) ZONES D’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES

12) VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE « SECTION AC, N° 8 » À MR ALAIN LAMACQ

 

Procès verbaux des conseils municipaux

Les procès verbaux du conseil municipal devant être validés par le conseil municipal, ils ne peuvent être ajoutés qu’à la suite de la réunion du conseil municipal suivante.