🔴 | CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal de la ville de Villers-Semeuse aura lieu ce mercredi 7 décembre 2022 à 20h30.
➡ Ordre du jour :
FINANCES :
- BUDGET GÉNÉRAL – DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 – 2022 ;
- OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT – EXERCICE 2023 ;
- AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT – MICRO-CRÈCHE ET CENTRE
TECHNIQUE MUNICIPAL ;
- REVERSEMENT OBLIGATOIRE D’UNE PARTIE DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT
À ARDENNE MÉTROPOLE ;
- DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT LA SAYETTE.
RESSOURCES HUMAINES :
- REMPLACEMENTS SAISONNIERS 2023 ;
- TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2023.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
- OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNÉE 2023 ;
- GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC ARDENNE MÉTROPOLE ;
- CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS – PARCELLES SITUÉES RUE DU DR L’HOSTE ;
- CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES « SECTION W, N° 648, 653, 654 et 657 » AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ARDENNES.
Articles récents